Déposée le 19 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MALERBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MALERBA domicilié(e) Rue Paul Malerba - 69470 - COURS-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 565 267 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51, avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALERBA, Société par actions simplifiée - Rue Paul Malerba - 69470 - COURS-LA-VILLE - France - SIREN 414565267
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette - 51, avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2015 n°2575472 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-12
Inscription le 17 juillet 2018 - Changement d'adresse n°728603 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17
Armatures de portes métalliques ; armatures de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; profilés de portes métalliques ; profilés de fenêtres métalliques ; garnitures de portes métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; huisseries métalliques ; fenêtres métalliques ; portes métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; bloc-portes métalliques ; volets métalliques. Armatures de portes non métalliques ; armatures de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; profilés de portes non métalliques ; profilés de fenêtres non métalliques ; huisseries non métalliques ; fenêtres non métalliques ; portes non métalliques ; arrêts de fenêtres non métalliques ; arrêts de portes non métalliques ; bloc-portes non métalliques ; volets non métalliques. Garnitures de portes non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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